79e Congrès de l'Ordre des experts-comptables
Mentions légales
Société éditrice
Le site /est la propriété de l’
Association Experts-Comptables Services :
200-216 rue Raymond Losserand 75680 Paris Cedex 14
Tél : + 33 (0)1 44 15 60 00 - Fax : +33 (0)1 44 15 90 05
La Direction de la publication est assurée par la Présidente de l’Association Experts-Comptables Services (ci-après dénommée « ECS »), Madame Cécile DE SAINT-MICHEL .
L’équipe éditoriale est composée d’experts-comptables et de permanents de ECS.
Conception, réalisation et hébergement
LENI 94bis, rue Marceau
93100 Montreuil
1. Droits de reproduction
Tous les contenus présents sur le site sont la propriété de ECS et du Conseil national de l’Ordre des experts-comptables et sont donc couverts par le droit d'auteur.
Les marques ainsi que les logos figurant sur le site ont été déposés auprès de l’INPI ou sont la propriété de ses partenaires.
La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit du Directeur de la publication.
En cas d’autorisation par la Direction de la publication, la source www.experts-comptables.fr et la date de la copie devront être indiquées.
Toute utilisation des contenus à des fins commerciales est également interdite.
2. Protection des données personnelles
Les traitements sur les données personnelles réalisés par le CNOEC sont précisés dans sa politique de confidentialité accessible ici: /informations-legales/politique-de-confidentialite.htm#
3. Fonctionnement